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compris, mais sans s’y limiter, le droit exclusif de copier ou de reproduire, sous quelque forme que ce soit, le programme informatique protégé par les droits d’auteur. En conséquence, aucun programme informatique Motorola Solutions protégé par des droits d’auteur et contenu dans les produits Motorola Solutions décrits dans ce manuel ne peut être copié, reproduit, modifié, désossé ni distribué sous quelque forme que ce soit, sans l’autorisation écrite expresse de Motorola Solutions. De plus, l’achat de produits Motorola Solutions ne confère, de façon directe ou par inférence, préclusion ou autre, aucune licence dans le cadre des droits d’auteur, ni aucun brevet ou demande de brevet de Motorola Solutions, excepté pour la licence d’utilisation normale non exclusive qui découle de l’effet de la loi sur la vente d’un produit. NOTE SUR LES BREVETS Ce produit est couvert par les brevets des É.-U. suivants. 5896277 5894292 5864752 5699006 5742484 D408396 D399821 D387758 D389158 5894592 5893027 5789098 5734975 5861850 D395882 D383745 D389827 D389139 5929825 5926514

5953640 6071640 D413022 D416252 D416893 D433001 ASSURANCES LÉGALES POUR L’EXPORTATION Ce produit est sous le contrôle des lois sur les exportations des États-Unis d’Amérique. Les gouvernements des États Unis d’Amérique peut restreindre l’exportation ou la re-exportation de ce produit à certaines destinations. Pour plus de renseignements, contactez le Département au Commerce des É-U.

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